MENTIONS LÉGALES :

 

1. Présentation du site :

 

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.stimulactiv.com les informations suivantes :

 

Informations légales :

Statut du propriétaire : société
Préfixe : SAS
Nom de la Société : Stimul’Activ
Adresse : 7 rue Harelle 57000 Metz
Tél : 03 57 84 02 80
Au Capital de : 81 498 €
SIRET : 80843089600015 R.C.S. : Société par actions simplifiée
Numéro TVA intracommunautaire : FR5180843089600015
Adresse de courrier électronique : contact@stimulactiv.com

Le Créateur du site est : Appartement 303
Le Responsable de la publication est : Pierre Rouhaud
Contactez le responsable de la publication : contact@stimulactiv.com
Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est : Appartement 303
Contactez le Webmaster : contact@appartement303.com
Hébergeur du site est : OVH 
CREDITS : les mentions légales ont étés générées par www.generer-mentions-legales.com

 

2. Description des services fournis :

 

Le site www.stimulactiv.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.stimulactiv.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site www.stimulactiv.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

 

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les marques européennes de Stimul’Activ : Stibox et Mwoo, mais aussi les textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, …
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, exige une autorisation écrite préalable à l’email : contact@stimulactiv.com.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

4. Liens hypertextes et cookies :

 

Le site www.stimulactiv.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation du propriétaire du site . Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.stimulactiv.com, un ou des cookies sont susceptible de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr
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